Tout part d'un tweet de mon ami Gael... Son message est sibyllin...
Qui disait qu'il ne se passait rien entre Noël et le jour de l'an ? Actuellement, nous venons d'économiser 13 centimes par litre de carburant...
Maintenant, je me souviens d'HADOPI... Un Parlement bafoué. Un conseil constitutionnel ùis au rencart... Et surtout, je me souviens de cette méthode de gouvernance de Nicolas Sarkozy : "ne jamais céder !". Même si on fonce droit dans le mur...
Le Conseil Constitutionnel a dit que "l'importance des exemptions totales de contribution carbone étaient contraires à l'objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créaient une rupture d'égalité devant les charges publiques". Et donc la taxe carbone est caduque...
Pour l'instant... (?)
France: le Conseil constitutionnel annule la taxe carboneInformation donnée par Romandie News à 21h... La Croix reprend l'information à 21h08. Le Monde met un petit bandeau "dernière minute". Un sacré cliffhanger pour Un des films de l'année 2009...
Qui disait qu'il ne se passait rien entre Noël et le jour de l'an ? Actuellement, nous venons d'économiser 13 centimes par litre de carburant...
Maintenant, je me souviens d'HADOPI... Un Parlement bafoué. Un conseil constitutionnel ùis au rencart... Et surtout, je me souviens de cette méthode de gouvernance de Nicolas Sarkozy : "ne jamais céder !". Même si on fonce droit dans le mur...
Le Conseil Constitutionnel a dit que "l'importance des exemptions totales de contribution carbone étaient contraires à l'objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créaient une rupture d'égalité devant les charges publiques". Et donc la taxe carbone est caduque...
Pour l'instant... (?)
et pour Hadopi c'est pas mal non plus ce soir ;)
RépondreSupprimerLe fondement c'est que toute les industries polluantes, ainsi que le transport aérien notamment, étaient exemptés. Cette taxe ne touchait en fait que les particuliers dans leur consommation de carburant automobile et de combustible pour se chauffer.
RépondreSupprimerLe Conseil a du rappeler l'article 6 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen : "La Loi est l'expression de la volonté générale. Elle doit être la même pour tous" !
C'est le résultat que donne une opposition intelligente qui utilise tous les recours....
RépondreSupprimerVoilà encore plus de motivation pour faire des régionale un moment fort d'expression de la volonté générale... qui commence à se lasser d'une politique menée tambour battant par un OSS117 du libéralisme.