Il a raison Nicolas... Toute la presse, les blogs, etc, auront parlé de Jean Sarkozy. Et finalement peu de réactions à la décision du Conseil Constitutionnel d'approuver HADOPI 2. Peu de réactions...
A noter un élément de taille : HADOPI sera appliqué début 2010...
Si, Authueil a fait une analyse pertinente de cette "non décision du Conseil Constitutionnel". Authueil fait confiance aux juges quant à l'application intelligente de cette loi... Je ne sais pas pour ma part. On vote une loi espérant que la justice ne l'applique que partiellement ?
Maitre Eolas explique quant à lui la décision HADOPI 2 a son stagiaire... Il est optimiste, et rappelle l'Article 9 de cette loi. Non présenté au conseil constitutionnel, et pour cause : ça doit être la clef qui rendrait HADOPI inapplicable. Zou, citons notre avocat des blogs :
Pour ma part, hier soir, j'étais plus enclin à écouter la pluie tomber qu'à commenter HADOPI... Amusant, un soupir de quelques lignes chez moi, baclé et franchement pas réussi, aura été à la une de Wikio pendant 24 heures... Comme quoi des fois on est pas fier de soi, et...
Non, hier était une drôle de journée pour la Sarkozie. Jean Sarkozy d'un coté, HADOPI de l'autre. Deux symboles qui se sont télescopés... Je crois qu'on n'a pas fini d'en voir (et commenter) les conséquences...
A noter un élément de taille : HADOPI sera appliqué début 2010...
Si, Authueil a fait une analyse pertinente de cette "non décision du Conseil Constitutionnel". Authueil fait confiance aux juges quant à l'application intelligente de cette loi... Je ne sais pas pour ma part. On vote une loi espérant que la justice ne l'applique que partiellement ?
Maitre Eolas explique quant à lui la décision HADOPI 2 a son stagiaire... Il est optimiste, et rappelle l'Article 9 de cette loi. Non présenté au conseil constitutionnel, et pour cause : ça doit être la clef qui rendrait HADOPI inapplicable. Zou, citons notre avocat des blogs :
"“Pour prononcer la peine de suspension prévue aux articles L. 335-7 et L. 335-7-1 et en déterminer la durée, la juridiction prend en compte les circonstances et la gravité de l’infraction ainsi que la personnalité de son auteur, et notamment l’activité professionnelle ou sociale de celui-ci, ainsi que sa situation socio-économique. La durée de la peine prononcée doit concilier la protection des droits de la propriété intellectuelle et le respect du droit de s’exprimer et de communiquer librement, notamment depuis son domicile”. Autant dire que face à autant d’obstacles à franchir pour prononcer une simple peine complémentaire que rien ne l’oblige à prononcer, la hargne répressive du juge sera mise à rude épreuve. Ajoutons à cela que les pirates auront désormais un sentiment d’impunité puisque tant qu’ils n’auront pas reçu le recommandé du deuxième avertissement, ils se sentiront à l’abri du risque de condamnation pénale (et de fait, ils n’auront pas complètement tort), et vous comprendrez que les torrents vont continuer à s’écouler et les mules à être chargées. Les artistes auraient bien tort de célébrer cette apparente victoire. Elle a été remportée à leurs frais."Et ailleurs, on voit fleurir les billets "comment contourner HADOPI". Taper HADOPI sur Google, vous avez en 3eme position, sur la liste déroulante, un "HADOPI contourner" du plus bel effet...
Pour ma part, hier soir, j'étais plus enclin à écouter la pluie tomber qu'à commenter HADOPI... Amusant, un soupir de quelques lignes chez moi, baclé et franchement pas réussi, aura été à la une de Wikio pendant 24 heures... Comme quoi des fois on est pas fier de soi, et...
Non, hier était une drôle de journée pour la Sarkozie. Jean Sarkozy d'un coté, HADOPI de l'autre. Deux symboles qui se sont télescopés... Je crois qu'on n'a pas fini d'en voir (et commenter) les conséquences...